LES PERSONNES ASSOCIEES AU TRANSPORT MARITIME (LES INTERMEDIAIRES)

LES PERSONNES ASSOCIEES AU TRANSPORT MARITIME (LES INTERMEDIAIRES)
HOGERE ZEEVAARTSCHOOL ANTWERPEN LES PERSONNES ASSOCIEES AU TRANSPORT MARITIME (LES INTERMEDIAIRES) Last updated : 11/05/2006

De aanverwante personen en bedrijven in de scheepvaart
HOGERE ZEEVAARTSCHOOL ANTWERPEN GENERALITES L’expédition des marchandises : opération très complexe; Développement de l’offre “porte à porte” Augmentation des formalités administratives et commerciales et des intermédiaires ! Développement spectaculaire depuis 1960 GENERALITES L’expédition de marchandises, du fabriquant vers l’acheteur, est une opération très complexe. On voit apparaître de plus en plus des offres de transport de ‘porte à porte’ qui combinent plusieurs moyens de transport (route, train, navire, avion). Transport « multimodal » Tout ceci va de pair avec une augmentation des formalités administratives et commerciales pour lesquelles de nombreux d’intermédiaires sont impliqués. Durant ces dernières décennies, le volume des marchandises transportées par les navires a augmenté d’une façon spectaculaire. De aanverwante personen en bedrijven in de scheepvaart

HOGERE ZEEVAARTSCHOOL ANTWERPEN GENERALITES Rationalisation sur 4 plans : Apparition “unités de charge” (conteneurs, palettes); Construction de navires adaptés; Organisation efficace du flux des marchandises; Offre ‘porte à porte’ Le transport maritime s’est rationalisé dans le but de réduire les coûts de transport et les délais d’expédition. Cette rationalisation a pu être possible grâce à : L’introduction d’ « unités de charge » (conteneurs, palettes, etc.). La construction de navires adaptés au transport de ces unités de charge ; L’organisation efficace du flux des marchandises grâce à l’emploi de moyens de communication et de transmission modernes et grâce au traitement automatique des informations comme par exemple : le fax et l’ ; échange de données via internet (exemple système Seagha dans le port d’Anvers) gestion des stocks par programmes informatiques ; gestion informatisée des parcs à conteneurs etc. 4) l’offre de ‘paquets’ de transport de porte à porte, de préférence sans entreposage intermédiaire (conteneurs, ro-ro, barges). De aanverwante personen en bedrijven in de scheepvaart

HOGERE ZEEVAARTSCHOOL ANTWERPEN GENERALITES Rationalisation sur 4 plans : Apparition “unités de charge” (conteneurs, palettes); Construction de navires adaptés; Organisation efficace du flux des marchandises; Offre ‘porte à porte’ De aanverwante personen en bedrijven in de scheepvaart

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HOGERE ZEEVAARTSCHOOL ANTWERPEN CHAINE DU TRANSPORT Transport usine/magasin vers port Formalités douanières Entreposage en magasin portuaire Transport sous palan Chargement et arrimage Transport maritime Désarrimage et déchargement Transport vers magasin d’entreposage du port Transport vers client et livraison Les différentes étapes du transport maritime d’une marchandise du vendeur vers l’acheteur sont les suivantes : De aanverwante personen en bedrijven in de scheepvaart

HOGERE ZEEVAARTSCHOOL ANTWERPEN CHAINE DU TRANSPORT Tout ces éléments doivent se combiner d’une manière harmonieuse; Les marchandises doivent suivre la route la + rapide entre vendeur et acheteur; NECESSAIRE : Nœuds (routier/ferroviaire/…) entre les différents branches du transport Connaissance des modalités du transport Tous ces éléments précités doivent se combiner entre eux d’une manière harmonieuse. Pour cela, il est nécessaire que les marchandises suivent la route la plus simple et la plus rapide entre le fabricant et l’acheteur de la marchandise. Pour atteindre cet objectif, un certain nombre de nœuds, de points d’articulations entre les différentes branches du transport doit être mis en place; chaque personne impliquée dans le transport des marchandises doit maîtriser SA partie du transport et de plus elle doit être au courant des tâches effectuées par chaque maillon de la chaîne du transport (et particulièrement les tâches qui précède son maillon et celle qui suit son maillon). Ce n’est que de cette façon que la fluidité du transport des marchandises sera rendue possible De aanverwante personen en bedrijven in de scheepvaart

HOGERE ZEEVAARTSCHOOL ANTWERPEN Les intermédiaires : L’armateur (shipowner) Armateur-propriétaire (owner) Armateur-affréteur (disponent owner) Armateur-gérant (managing owner) Le fréteur (owner) L’affréteur (charterer) Le courtier Le courtier de fret (chartering broker) Le courtier de marchandise (cargo broker) Le courtier de vente et d’achat (sale & purchase broker) LES INTERMEDIAIRES Le nombre de personnes impliquées dans le transport des marchandises est étonnant. Sans vouloir avoir la prétention d’être complet, les principales personnes intéressées sont : De aanverwante personen en bedrijven in de scheepvaart

HOGERE ZEEVAARTSCHOOL ANTWERPEN Les intermédiaires (suite) : L’agent maritime (shipping agent) Le commissionnaire-expéditeur ou transitaire (shipping,- or forwarding agent ) L’agent de réservation (booking agent) Le NVOCC (non-vessel operating common carrier) Le chargeur (shipper) Le transporteur (carrier) Le réceptionnaire (receiver) Le destinataire ou consignataire (consignee) L’arrimeur (stevedore) Les arrimeurs (lashers and securers) Les corporations (corporation) De aanverwante personen en bedrijven in de scheepvaart

HOGERE ZEEVAARTSCHOOL ANTWERPEN Les intermédiaires (suite) : Le marqueur ou pointeur( cargo checker or tally-clerk) Le peseur et mesureur (weighter and measurer) Le contrôleur ou surveillant (cargo superintendent or controlling agent) L’expert en marchandise (cargo surveyor) Le subrécargue (supercargo) L’opérateur de terminal (terminal operator) Le commissaire d’avarie Le dispacheur (average adjuster) L’expert nautique (surveyor or nautical expert) La commission nautique (nautical commission) De aanverwante personen en bedrijven in de scheepvaart

HOGERE ZEEVAARTSCHOOL ANTWERPEN Les intermédiaires (suite) : Le courtier d’assurance (insurance broker) L’administration de la douane (customs office) Le commis de rivière ‘Shipping and signalling service’ ….. De aanverwante personen en bedrijven in de scheepvaart

HOGERE ZEEVAARTSCHOOL ANTWERPEN Les intermédiaires (suite) : En plus de ces intermédiaires, il exist aussi d’autres personnes impliquées dans l’exploitation nautique et technique du navire comme : Le capitaine de port (harbour captain) Le commissaire maritime (marine commissioner) Le pilote (pilot) Le réparateur de navire (ship repairer) Le fournisseur de navire (shipchandler) Le capitaine d’armement (port captain) … Le descriptif de ces fonctions ne rentre pas dans le cadre de cette présentation. En plus de ces personnes, n’oublions pas de mentionner les personnes impliquées dans l’exploitation nautique et technique du navire comme le capitaine de port (harbour master), le commissaire maritime (marine commissioner), le pilote (pilot), le réparateur de navire (ship repairer), le fournisseur de navire (shipchandler), le capitaine d’armement (port captain), etc. Le descriptif de ces fonctions ne rentre pas dans le cadre de ce cours. De aanverwante personen en bedrijven in de scheepvaart

HOGERE ZEEVAARTSCHOOL ANTWERPEN DESCRIPTION DES FONCTIONS Dans les dias suivantes nous allons essayer de définir les tâches de tous les intermédiaires précités. Remarques : chevauchement des tâches présence .. Dans les paragraphes suivants, nous définirons le travail de chacun de ces personnes ou sociétés. Les tâches de certains intermédiaires se chevauchent parfois ; c’est pourquoi il est, dans certains cas, difficile de décrire exactement les tâches respectives. C’est le cas par exemple de l’agent maritime, de l’expéditeur et de la plupart des courtiers. Signalons aussi que tous les intermédiaires n’interviennent pas toujours lors de l’expédition d’une marchandise. Ainsi il n’y a pas de subrécargue à bord de tous les navires et les marchandises arrivées sans dégât à destination ne nécessitent pas l’intervention d’un commissaire d’avarie ou d’un dispacheur par exemple. De aanverwante personen en bedrijven in de scheepvaart

HOGERE ZEEVAARTSCHOOL ANTWERPEN DE REDER THE SHIPOWNER L’ARMATEUR De aanverwante personen en bedrijven in de scheepvaart

HOGERE ZEEVAARTSCHOOL ANTWERPEN L’ARMATEUR “ Personne qui équipe, approvisionne, fournit un équipage et exploite un navire” Sortes d’armateurs Armateur : propriétaire / non propriétaire Navigue lui-même à bord / Le fait naviguer par tiers Armateur-propriétaire Armateur- affréteur (disponent owner) Armateur-gérant (managing owner) L’armateur (owner) est la personne qui équipe, approvisionne, fournit un équipage et exploite un navire. On distingue différentes sortes d’armateurs en fonction du type d’dexploitation. C’est ainsi que si le navire est exploité pour le transport de marchandises et de passagers, l’armateur est un « armateur marine marchande » ; s’il exploite des navires de pêche, il sera un « armateur de pâche » etc. L’armateur peut être - ou non – propriétaire de son navire et il peut l’exploiter lui-même (donc être le capitaine de son navire) ou le faire naviguer par un capitaine à son service. De aanverwante personen en bedrijven in de scheepvaart

HOGERE ZEEVAARTSCHOOL ANTWERPEN L’armateur propriétaire (shipowner) Shipowner = someone who owns a ship or a share in a ship L’armateur propriétaire est … Navire : souvent propriété d’un groupe de personnes / société(s) Armement (shipping company) “ association ou société(s) qui équipe et exploite commercialement un (des) navire(s) Si la personne qui équipe et exploite un navire en est également le propriétaire, elle sera ‘armateur-propriétaire’ (owner). La plupart du temps, un navire (et à fortiori plusieurs) n’appartient pas à une seule personne (étant donné le montant énorme des investissements) mais à un groupe de personnes ou de sociétés (comme les banques) qui forment une association. L’association ou la société qui équipe et exploite un (des) navire(s) est appelé ‘armement’ (shipping company). De aanverwante personen en bedrijven in de scheepvaart

HOGERE ZEEVAARTSCHOOL ANTWERPEN Kapitein/eigenaar Scheepsbeheer “W & B” biedt voor de kapitein/eigenaar van schepen een uitgebreid pakket van diensten aan. Deze diensten komen ten goede aan de kapitein/eigenaar, die zich dan, indien gewenst, volledig kan inzetten op het varen. Het scheepsbeheer zoals “W & B” reeds aan vele relaties aanbied omvat onder andere : Bemanningszaken, waaronder werving, selectie en planning van gekwalificeerd personeel Gageadministratie Volledige financiële administratie en periodieke rapportage Begeleiding van (ISM) certificering en kwaliteitsbewaking Totale technische- en nautische begeleiding Het is een publiciteit van het scheepsbeheer “W & B”. “W & B” biedt een uitgebreid pakket van diensten aan voor de kapitein/eigenaar van een schip. De aanverwante personen en bedrijven in de scheepvaart

HOGERE ZEEVAARTSCHOOL ANTWERPEN L’armateur-affréteur (disponent owner) L’armateur peut céder l’exploitation de son navire à un tiers ou à une société; Différences façons : via un affrètement coque nue (bareboat or demise charter) affrètement à temps (time charter) compagnie ou société de gérance (managing company) L’armateur affréteur Le propriétaire d’un navire peut choisir de ne pas l’exploiter lui-même mais de céder son exploitation à une troisième personne ou à une société. Il peut le faire de différentes façons : via un affrètement coque nue, un affrètement à temps ou via une compagnie ou société de gérance. De aanverwante personen en bedrijven in de scheepvaart

HOGERE ZEEVAARTSCHOOL ANTWERPEN Affrètement coque nue (BBC) L'affrètement coque-nue est le contrat par lequel le fréteur met, pour un temps défini, un navire sans armement ni équipement, ou avec un armement et un équipement incomplets, à la disposition de l'affréteur et lui transfère la gestion nautique et la gestion commerciale du navire. Affrètement à temps (T/C) L'affrètement à temps est le contrat par lequel le fréteur met à la disposition de l'affréteur, pour un temps défini, un navire armé et équipé, dont il conserve la gestion nautique, alors qu'il en transfère la gestion commerciale à l'affréteur. De aanverwante personen en bedrijven in de scheepvaart

HOGERE ZEEVAARTSCHOOL ANTWERPEN L’armateur-affréteur Armateur affréteur (disponent owner) is …. Armateur gérant (managing owner) is … Propriétaire-fréteur (owner) is … La personne qui prend en location un(des) navire(s) sur base d’un affrètement ‘coque nue’ ou ‘à temps’ est un ‘armateur affréteur’ (disponent owner). Si l’exploitation commerciale du navire est laissée à un armement, son gérant est un ‘armateur gérant’ (managing owner). La personne ou la société propriétaire d’un navire qui le donne location est le propriétaire fréteur (owner) du navire. De aanverwante personen en bedrijven in de scheepvaart

HOGERE ZEEVAARTSCHOOL ANTWERPEN DE VERVRACHTER THE OWNER LE FRETEUR De aanverwante personen en bedrijven in de scheepvaart

HOGERE ZEEVAARTSCHOOL ANTWERPEN LE FRETEUR (owner) Fréteur = personne ou société qui donne le navire en location Le fréteur peut être : Un armateur-propriétaire, Un armateur affréteur (qui sous-loue son navire) Armateur-gérant “Operator” = ‘disponent-owner’ of ‘managing-owner’ Le fréteur Le fréteur ou l’armateur (owner) est la personne ou la société qui donne le navire en location. Le fréteur peut donc être armateur-propriétaire, armateur-affréteur ou armateur-gérant du navire. Le terme ‘opérateur ’(operator) est de plus en plus utilisé pour désigner l’armateur-affréteur (disponent owner) et/ou l’armateur gérant (managing owner). De aanverwante personen en bedrijven in de scheepvaart

HOGERE ZEEVAARTSCHOOL ANTWERPEN DE BEVRACHTER THE CHARTERER L’AFFRETEUR De aanverwante personen en bedrijven in de scheepvaart

HOGERE ZEEVAARTSCHOOL ANTWERPEN L’AFFRETEUR (charterer) Affréteur = personne/société qui prend le navire en location L’affréteur peut être importateur, exportateur, expediteur ou déja armateur lui même L’affréteur L’affréteur (charterer) est la personne ou la société qui prend le navire en location. L’affréteur peut être importateur, exportateur, expéditeur ou même armateur. De aanverwante personen en bedrijven in de scheepvaart

HOGERE ZEEVAARTSCHOOL ANTWERPEN DE SCHEEPSAGENT THE SHIPPING AGENT L’AGENT MARITIME De aanverwante personen en bedrijven in de scheepvaart

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HOGERE ZEEVAARTSCHOOL ANTWERPEN L’AGENT MARITIME (shipping agent) Agent maritime = représentant de l’armement dans un port étranger; Personne de confiance de l’armateur; Autorités (et rémunération) contenus explicitement dans un contrat (généralement le cas en navigation de ligne); En navigation vagabonde : autorité ‘implicite’ (pas de contrat signé); L’armateur reste juridiquement responsable des actes de ses agents maritimes. L’agent Maritime L’agent maritime ou simplement ‘agent’ (shipping agent) est une personne qui prend soin des intérêts de l’armateur dans un port étranger ; il est la personne de confiance de l’armateur qui peut, en son nom, négocier et remplir certaines obligations. L’autorité de l’agent (c.à.d. les tâches qu’il peut accomplir) et sa rémunération peuvent être définies dans un contrat conclu avec l’armateur : c’est généralement le cas dans la navigation « en ligne » (voir annexes). Dans la navigation dite « vagabonde » (tramping), l’agent agit et négocie au nom de l’armateur mais l’autorité dont il dispose est ‘implicite’ (sous-entendue). Dans le tramp, il n’existe pratiquement jamais de contrat écrit entre l’armateur et l’agent. Mais dans tous les cas, l’armateur reste juridiquement responsable des agissements de l’agent dans le cadre des ses fonctions. De aanverwante personen en bedrijven in de scheepvaart

HOGERE ZEEVAARTSCHOOL ANTWERPEN L’AGENT MARITIME (shipping agent) Tâches variées ; dépendent du type de service : navigation de ligne ou navigation vagabonde; Certaines tâches sont communes aux deux services (consignation du navire) Les autres tâches sont typiques à la navigation de ligne comme p.e. l’ acquisition (c.à.d. trouver des cargaisons) Agent exerce souvent les tâches d’autres intermédaires; Les tâches d’un agent maritime sont très variées et dépendent en grande partie du type de navigation effectuée (navigation en ligne ou vagabonde). Certaines tâches sont communes à ces deux types de navigation, comme les tâches en rapport avec la consignation du navire (agency of the vessel, dispatch of the vessel) ; d’autres tâches seront plus spécifiques à la navigation en ligne : l’agent doit essayer de ‘trouver’ des marchandises à charger. Vu la diversité de ses tâches, l’agent maritime remplit souvent, dans le cadre de ses activités, les tâches d’autres intermédiaires ; il remplit ainsi parfois les fonctions de courtier maritime (courtier de fret ou courtier de marchandises), la fonction d’agent de réservation, etc.(voir ci-après). De aanverwante personen en bedrijven in de scheepvaart

HOGERE ZEEVAARTSCHOOL ANTWERPEN L’AGENT MARITIME (shipping agent) 3 categories d’agent maritime : l’agent portuaire (port agent) l’agent de ligne (liner agent) l’agence propre (own agency) De ce qui précède, nous pouvons en déduire qu’il existe 3 catégories d’agents maritimes : l’agent portuaire (port agent), l’agent de ligne (liner agent) et l’agent de l’armateur (own agency). De aanverwante personen en bedrijven in de scheepvaart

HOGERE ZEEVAARTSCHOOL ANTWERPEN 1. L’agent portuaire Agent portuaire = représentant de l’armateur dans in port étranger (en navigation vagabonde);. Généralement pas de contrat écrit; Ses fonctions sont multiples : L’agent portuaire L’agent portuaire (port agent) est le représentant de l’armateur dans un port déterminé, dans le tramp. Il n’y a généralement pas de contrat entre l’armateur et l’agent portuaire ; ce dernier dispose ainsi d’une autorité implicite. Les tâches d’un agent portuaires sont nombreuses et variées. Il doit notamment : De aanverwante personen en bedrijven in de scheepvaart

HOGERE ZEEVAARTSCHOOL ANTWERPEN L’agent portuaire : Tâches = consignation du navire réserver le quai de chargement/déchargement ; commander les pilotes et remorqueurs ; remplir les documents pour la douane et les services portuaires (harbour services) ; assister le commandant dans ses contacts avec les autorités locales et les autorités portuaires ; s’occuper de l’approvisionnement du navire ; s’occuper des soutes ; s’occuper des éventuelles réparations à effectuer au navire ; ./.. réserver le quai de chargement/déchargement ; commander les pilotes et remorqueurs ; remplir les documents pour la douane et les services portuaires (harbour services) ; assister le commandant dans ses contacts avec les autorités locales et les autorités portuaires ; s’occuper de l’approvisionnement du navire ; s’occuper des soutes ; s’occuper des éventuelles réparations à effectuer au navire ; De aanverwante personen en bedrijven in de scheepvaart

HOGERE ZEEVAARTSCHOOL ANTWERPEN Tâches d’un agent portuaire (suite) transmettre des informations de et vers l’armateur ; du transport des marchandises et de l’organisation de leur manipulation ; d’établir les contacts nécessaires avec les corporations et les arrimeurs ; de percevoir les frets de contacter le chargeur et le consignataire ; d’établir des contacts à la demande du commandant ou de l’armateur avec les assureurs, le représentant P&I, la société de classification, l’inspection maritime, les experts par exemple en cas d’avarie ; etc. De scheepsagent handelt alle formaliteiten af voor het schip en de lading met de diverse instanties in de haven: het loodswezen, het havenbedrijf, de douane, de goederenbehandelaars, de verschepers en ontvangers van de goederen, de expediteurs enz. De scheepsagent behartigt bovendien de belangen van de bemanning v/h schip: het bezorgen van geld aan de kapitein (voor het betalen van de bemanning); Hij organiseert eventuele medische onderzoeken; Hij bestelt soms het voedsel voor het schip Hij zorgt bij repatriëring van een bemanningslid voor de nodige visa, vliegtuigtickets, het vervoer naar de luchthaven en soms voor hotelaccommodatie. transmettre des informations de et vers l’armateur ; du transport des marchandises et de l’organisation de leur manipulation ; d’établir les contacts nécessaires avec les corporations et les arrimeurs ; de percevoir les frets de contacter le chargeur et le consignataire ; d’établir des contacts à la demande du commandant ou de l’armateur avec les assureurs, le représentant P&I, la société de classification, l’inspection maritime, les experts par exemple en cas d’avarie ; etc. De aanverwante personen en bedrijven in de scheepvaart

HOGERE ZEEVAARTSCHOOL ANTWERPEN L’agent portuaire Rétribution d’agence (agency fee) En navigation vagabonde : frais de chargement/déchargement sont habituellement supportés par l’affréteur; Dans les ports de chargemennt/déchargement : agent nommé par l’affréteur; Agency Clause de la C/P renseigne : “Owner’s agents” ou “Charterer’s agents”; L’armateur (operator) paie les frais d’agence ‘Agency fee’. Pour son entremise, l’agent portuaire perçoit une rétribution d’agence (agency fee). Au vu des tâches à effectuer, l’armateur a donc tout intérêt à choisir une personne énergique et digne de confiance. Nous avons déjà signalé que, dans le tramping, les frais de chargement et de déchargement sont pour le compte de l’affréteur. Ce dernier va donc naturellement essayer de nommer lui-même un agent pour défendre ses intérêts dans les ports de chargement et de déchargement. Le choix de l’agent doit être réglé lors des négociation de la charte-partie ; la clause ‘Agency Clause ’ doit clairement indiquer Owners’agents ou Charterers Agents. Bien que, très souvent, l’agent soit nommé par l’affréteur, c’est l’armateur qui réglera la rétribution d’agence. De aanverwante personen en bedrijven in de scheepvaart

HOGERE ZEEVAARTSCHOOL ANTWERPEN 2 voorbeelden van “agency clauses” De aanverwante personen en bedrijven in de scheepvaart

1. L’agent portuaire Un ‘owner’s agent’ (or protective agent) est parfois désigné par l’armateur (operator); L’agent de l’affréteur (“charterer’s agent”) doit aussi veiller aux intérêts de l’armateur (operator). Il doit donc aussi effectuer les tâches requises par le navire/armateur; Il existe parfois des conflits d’intérêts (conflicts of interest) entre armateur et affréteur. Indien de reder verplicht is de agent van de bevrachter te aanvaarden, dan kan de reder toch zijn belangen beschermen door een eigen agent aan te stellen (d.i. de zo genoemde ‘protective agent’). Si l’armateur est obligé d’accepter l’agent de l’affréteur, il peut cependant désigner lui-même un agent (husbandry agent or protective agent) pour assister le commandant et défendre les intérêts de l’armateur (jusqu’à un certain point). Ce faisant, il est certain que l’agent de l’affréteur ne fera rien contre les intérêts de l’armateur. L’agent de l’affréteur a souvent tendance à défendre en premier lieu les intérêts de son employeur (l(affréteur) ; toutefois, il ne doit pas oublier qu’il est payé par l’armateur de sorte qu’il a aussi le devoir de protéger les intérêts de l’armateur. En résumé : si l’affréteur désigne l’agent portuaire, ce dernier reste dans l’obligation d’effectuer les tâches requises par le commandant et/ou armateur et de veiller aux intérêts de l’armateur. De aanverwante personen en bedrijven in de scheepvaart

HOGERE ZEEVAARTSCHOOL ANTWERPEN L’AGENT MARITIME (shipping agent) 3 categories d’agent maritime : l’agent portuaire (port agent) l’agent de ligne (liner agent) l’agence propre (own agency) De aanverwante personen en bedrijven in de scheepvaart

L’agent de ligne Des agents de ligne sont présent dans les ports ou l’armateur ne possède pas d’agence propre ; Relations entre parties réglées par un ‘contrat d’agence’ (agency contrat); FONASBA (Federation Of National Associations of Shipbrokers and Agents) a rédigé un contrat type : “Standard Liner Agency Agreement” De FONASBA m.a.w. de « Federation of National Associations of Shipbrokers and Agents » heeft een uniforme contract ontworpen : the Standard Liner Agency Agreement ». L’agent de ligne Dans les ports où la compagnie n’est pas représentée, l’armateur désigne un agent de ligne (liner agent). Les relations entre cet agent de ligne et l’armateur (Principal) sont réglées par un contrat d’agence (agency contract) ou un accord d’agence (agency agreement). La FONASBA (Federation of National Associations of Shipbrokers and Agents) a rédigé, en 1969, un contrat type qui a été fortement recommandé aux membres de la fédération. De aanverwante personen en bedrijven in de scheepvaart

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L’agent de ligne Contrat FONASBA : fait référence aux usages locaux renseignés dans les conditions des associations professionnelles locales; En Belgique : les agents/courtiers réunis en NAVES, fédération nationale des associations d’agent/courtiers maritimes. Cette association a adopté le texte “Algemene Voorwaarden van de Antwerpse Scheepvaartvereniging” comme base de ses conditions nationales générales. Naves is the Belgian member of FONASBA Ce contrat type ‘Standard Liner Agency Agreement’ fait référence aux usages locaux renseignés dans les conditions générales des associations professionnelles des pays en question (notamment sur les rétributions des agents). En Belgique, cette association professionnelle est la “NAVES”, c’est une fédération nationale des Associations d’agents et de courtiers maritimes belges. Les conditions de cette association sont renseignées dans un document auquel la FONASBA fait référence. Pas lire A ce sujet, l’association anversoise ‘Antwerpse Scheepvaartvereniging’ a rédigé, en 1971, un document intitulé ‘Algemene Voorwaarden van de Antwerpse Scheepvaartvereniging’. Dans le courant de l’année 1971 fut créée une ‘Féderation nationale des Associations d’Agents et de Courtiers maritimes’ ou NAVES et tout naturellement, comme l’association anversoise était la seule représentante belge à la FONASBA, le document servi de base aux conditions générales nationales. Nationale Federatie der Verenigingen van Scheepsagenten en Makelaars van België (NAVES) Brouwersvliet 33 te 2000 Antwerpen tel.: 03/ fax. 03/ De aanverwante personen en bedrijven in de scheepvaart

Tâches de l’agent de ligne
PROSPECTION CONSIGNATION les tâches de l’agent de ligne Les tâches de l’agent de ligne peuvent être divisées en deux catégories : les tâches de courtier de marchandise (cargo broker) ; l’agent de ligne doit rechercher des cargaisons les tâches de consignation du navire (agency of the vessel) : l’agent de ligne doit « s’occuper du navire ». De aanverwante personen en bedrijven in de scheepvaart

PROSPECTION L’agent de ligne est un prospecteur (canvasser) Description fonction : “La fonction d’acquisiteur consiste maintenir les contacts existants avec les clients et fournisseurs de fret. Elle consiste aussi à prospecter le marché dans le but d’acquérir de nouveaux clients / fournisseurs. Ces contacts peuvent avoir lieu via mailing, contacts téléphoniques ou personnels. Un espace du navire est alloué à l’agent de ligne (allotment) en fonction grandeur navires et fréquence escales) Sa tâche est de trouver des cargaisons pour remplir cet espace Een van de belangrijkste taken van de lijnagent als ladingmakelaar is die van acquisiteur (canvasser). Taakomschrijving van een acquisiteur : La tâche de prospecteur (canvasser) est l’une des principales tâches de l’agent de ligne en tant que courtier de marchandise. En fonction de la grandeur des navires et de la fréquence des escales dans le port, un espace du navire est alloué à l’agent de ligne. De aanverwante personen en bedrijven in de scheepvaart

PROSPECTION Pour trouver des chargements : Publication d’une Liste des départs dans les journaux spécialisés (p.e. Le Lloyd) 2. Contacts avec des expéditeurs, agents d’entreprises, importateurs en exportateurs . Rédaction de rapports (canvassing reports). Tâches lors de l’exportation des cargaisons Taches lors de l’importation des cargaisons Pour remplir l’espace, l’agent de ligne procède comme suit : 1) Il établit une liste des départs (sailing list) qu’il diffuse le plus largement que possible et qu’il publie dans des journaux spécialisés (par exemple le Lloyd) ; De aanverwante personen en bedrijven in de scheepvaart

PROSPECTION Pour trouver des chargements : Publication d’une Liste des départs dans les journaux spécialisés (p.e. Le Lloyd) Contacts avec des expéditeurs, agents d’entreprises, importateurs en exportateurs . Rédaction de rapports (canvassing reports). Tâches lors de l’exportation des cargaisons Taches lors de l’importation des cargaisons Il noue un maximum de contacts avec les expéditeurs, les agents d’usine (factory agents), les importateurs et exportateurs. Ces contacts seront généralement initiés par les prospecteurs (canvassers). Ces derniers essaient de convaincre les chargeurs potentiels de la qualité des services et des frets intéressants de façon à remplir l’espace alloué à l’agent de ligne. Ceci est parfois une tâche délicate vu le fait que les prospecteurs des expéditeurs contactent aussi les chargeurs potentiels. Les prospecteurs de l’agent de ligne doivent faire en sorte de ne pas léser les intérêts de l’expéditeur – ce dernier étant, à Anvers, le principal fournisseur de marchandise. Le prospecteur de la ligne se renseignera donc régulièrement chez le chargeur si ce dernier n’a pas un expéditeur fixe via lequel, pour des raisons commerciales, … Afin de faire un compte rendu des contacts à l’agence et de signaler ainsi les chargements potentiels, les prospecteurs rédigent des rapports de prospection (solicitation or canvassing reports). Le rapport de prospection est utilisé pour fournir des informations non seulement à l’agent de ligne mais aussi à d’autres agents et à l’armateur. De aanverwante personen en bedrijven in de scheepvaart

PROSPECTION Pour trouver des chargements : Publication d’une Liste des départs dans les journaux spécialisés (p.e. Le Lloyd) Contacts avec des expéditeurs, agents d’entreprises, importateurs en exportateurs . Rédaction de rapports (canvassing reports). Tâches lors de l’exportation des cargaisons Taches lors de l’importation des cargaisons De aanverwante personen en bedrijven in de scheepvaart

Taches de l’agent de ligne lors de l’exportation de marchandises En tant que courtier de marchandises, l’agent de ligne aura comme tâches de : Enregistrer les exportations; Notifier aux chargeurs nom quai et date acceptation cargaisons Date / heure du chargement Rédaction des listes de réservation (Booking lists); Réception des documents d’expédition (connaissement B/L’s) . En tant que courtier de marchandise, l’agent de ligne enregistrera les frets, communiquera aux chargeurs où et quand les marchandises devront être apportées et la date de leur embarquement. Au fur et à mesure de l’arrivée des réservations, il établit une liste des réservations (booking list). Peu avant l’arrivée du navire en port, arrivent également au bureau de l’agence les documents d’embarquement des marchandises (connaissements / Bills of lading) qui seront comparés à la liste des réservations. De aanverwante personen en bedrijven in de scheepvaart

BOOKING LIST De aanverwante personen en bedrijven in de scheepvaart

PROSPECTION Pour trouver des chargements : Publication d’une Liste des départs dans les journaux spécialisés (p.e. Le Lloyd) Contacts avec des expéditeurs, agents d’entreprises, importateurs en exportateurs . Rédaction de rapports (canvassing reports). Tâches lors de l’exportation des cargaisons Taches lors de l’importation des cargaisons De aanverwante personen en bedrijven in de scheepvaart

Tâches de l’agent de ligne lors de l’importation de marchandises L’agent de ligne a aussi des fonctions importantes lors de l’importation de marchandises : Le réceptionnaire (notify) se fait connaitre à l’agent de ligne (en tant que détenteur du connaissement); L’agent de ligne lui communique des informations sur le quai / heure arrivée marchandises; A l’arrivée de la cargaison, le réceptionnaire reçoit un laisser- suivre contre paiement des frais de réception. L’agent de ligne a aussi un rôle important en ce qui concerne les marchandises débarquées au port. Le réceptionnaire des marchandises (notify) ou son expéditeur se font connaître à l’agent en tant que détenteurs des connaissements. L’agent doit informer ces personnes de la date et du lieu de débarquement des marchandises. Après déchargement des marchandises, l’agent de ligne remet un laisser-suivre au réceptionnaire contre paiement des frais de réception et éventuellement du fret. Muni de ce laisser-suivre, le réceptionnaire peut prendre livraison de la marchandise. Een connossement, of Bill of Lading, is een vervoersovereenkomst voor het transport van goederen over zee. De ontvanger zal zich - als houder van het cognossementen - bij de scheepsagent kenbaar maken. De lijnagent zal hem inlichtingen geven over de kaai, de datum en het uur van het lossen. Bij de aankomst van de goederen, zal de ontvanger de receptiekosten betalen en eventueel ook de vracht. De ontvanger zal (in Antwerpen) zijn connossement ruilen voor een « laat-volgen » waarmeer hij de goederen bij de natie afhaalt. De aanverwante personen en bedrijven in de scheepvaart

A bill of lading is a document which is issued by the transportation carrier to the shipper acknowledging that they have received the shipment of goods and that they have been placed on board a particular vessel which is bound for a particular destination and states the terms in which these goods received are to be carried.

Tâches de l’agent de ligne lors de l’importation de marchandises L’agent de ligne a aussi des fonctions importantes lors de l’importation de marchandises : Le réceptionnaire (notify) se fait connaitre à l’agent de ligne (en tant que détenteur du connaissement); L’agent de ligne lui communique des informations sur le quai / heure arrivée marchandises; A l’arrivée de la cargaison, le réceptionnaire reçoit un laisser- suivre contre paiement des frais de réception. L’agent de ligne a aussi un rôle important en ce qui concerne les marchandises débarquées au port. Le réceptionnaire des marchandises (notify) ou son expéditeur se font connaître à l’agent en tant que détenteurs des connaissements. L’agent doit informer ces personnes de la date et du lieu de débarquement des marchandises. Après déchargement des marchandises, l’agent de ligne remet un laisser-suivre au réceptionnaire contre paiement des frais de réception et éventuellement du fret. Muni de ce laisser-suivre, le réceptionnaire peut prendre livraison de la marchandise. De aanverwante personen en bedrijven in de scheepvaart

Tâches de l’agent de ligne
PROSPECTION CONSIGNATION Les tâches de l’agent de ligne peuvent être divisées en deux catégories : les tâches de courtier de marchandise (cargo broker) ; l’agent de ligne doit rechercher des cargaisons les tâches de consignation du navire (agency of the vessel) : l’agent de ligne doit « s’occuper du navire ». De aanverwante personen en bedrijven in de scheepvaart

CONSIGNATION Quick dispatch : objectif de l’agent de ligne est d’assurer une rotation rapide du navire en port à des coûts “écrasés” Il doit aussi agir pour les intérêts du navire et de son opérateur. Tâches de l’agent de ligne en tant que consignataire du navire En tant que consignataire du navire, l’agent de ligne doit avoir comme objectif de ‘traiter’ le navire dans les délais les plus courts (quick dispatch) et au moindre coût. Il va sans dire que ces tâches doivent aussi être effectuée en tenant compte des intérêts du commandant et de l’équipage. De aanverwante personen en bedrijven in de scheepvaart

RESUME DES TACHES DE L’AGENT DE LIGNE
Comme COURTIER DE MARCHANDISE : Communiquer des informations sur les taux de fret et publier des listes de départs ; Rechercher des marchandises via les annonces et listes de départs ; Consigner le fret, conclusion de contrats ; Rédiger, viser et remise des documents requis (p.e. booking-lists, connaissement, laisser-suivre) ; Contacter les chargeurs, expéditeurs pour la livraison des marchandises ; Formalités en rapport avec la livraison et la réception des marchandises ; Règlement des réclamations concernant les marchandises Organisation de réceptions Comme courtier de marchandise Procurer des informations sur les taux de fret et publication des listes de départs ; Rechercher des marchandises via les annonces et listes de départs ; Consigner le fret, conclusion de contrats ; Rédiger, viser et remise des documents requis (p.e. booking-lists, connaissement, laisser-suivre) ; Contacts avec les chargeurs, expéditeurs pour la livraison des marchandises ; Formalités en rapport avec la livraison et la réception des marchandises ; Règlement des réclamations concernant les marchandises Organisation de réceptions De aanverwante personen en bedrijven in de scheepvaart

Comme CONSIGNATAIRE DU NAVIRE Réserver un quai adapté Contacter les arrimeurs et les corporations Assister le capitaine et l’équipage Commander les pilotes et les remorqueurs S’occuper du dédouanement du navire et des marchandises tant à l’entrée qu’à la sortie et accomplissement des autres formalités douanières et administratives S’occuper du chargement, déchargement, approvisionnement et soutage du navire Enrôlement et dérôlement de l’équipage Intervenir lors d’une avarie commune Comme consignataire du navire Réserver un quai adapté Contacter les arrimeurs et les corporations Assister le capitaine et l’équipage Commander les pilotes et les remorqueurs S’occuper du dédouanement du navire et des marchandises tant à l’entrée qu’à la sortie et accomplissement des autres formalités douanières et administratives S’occuper du chargement, déchargement, approvisionnement et soutage du navire Enrôlement et dérôlement de l’équipage Intervenir lors d’une avarie commune De aanverwante personen en bedrijven in de scheepvaart

Lors de l’EXPEDITION DES MARCHANDISES Envoi de listes de départs / annonce dans des journaux spécialisés Contacts téléphoniques, écrit et oraux avec les chargeurs Visites des clients dans le pays et à l’étranger Devis de fret pour la clientèle Collecte des frets sur les ‘booking-lists’ Envoi de listes des marchandises réceptionnées à la compagnie Remise par les chargeurs des permis de chargement (loading permits), connaissements, contrôle des connaissements Remise des connaissements au chef marqueur Lors de l’expédition de marchandises Envoi de listes de départs / annonce dans des journaux spécialisés Contacts téléphoniques, écrit et oraux avec les chargeurs Visites des clients dans le pays et à l’étranger Devis de fret pour la clientèle Collecte des frets sur les ‘booking-lists’ Envoi de listes des marchandises réceptionnées à la compagnie Remise par les chargeurs des permis de chargement (loading permits), connaissements, contrôle des connaissements Remise des connaissements au chef marqueur Calcul des frets sur base des notes de cubage (measurement slip) Etablissement d’une copie de la liste de réservation (booking list) à l’arrimeur (stevedore) Formalités en rapport avec les marchandises dangereuses Réservation d’un quai au service de capitainerie du port Rédaction des manifestes par port de destination Déclaration du navire par le commis de rivière Signature et datation des connaissements Perception des frets si payable au chargement avant le départ et surtout délivrance des connaissements Dédouanement du navire Renseigner les autres ports de chargement et l’armateur de l’ETD du navire Etablissement des comptes d’escale (settlement of accounts) Rédaction de documents spéciaux requis dans les différents ports de déchargement Rédaction de « manifest correctors » en cas de calcul de fret erroné Traitement des réclamations De aanverwante personen en bedrijven in de scheepvaart

Lors de l’EXPEDITION DES MARCHANDISES Calcul des frets sur base des notes de cubage (measurement slip) Etablissement d’une copie de la liste de réservation (booking list) à l’arrimeur (stevedore) Formalités en rapport avec les marchandises dangereuses Réservation d’un quai au service de capitainerie du port Rédaction des manifestes par port de destination Déclaration du navire par le commis de rivière Signature et datation des connaissements Perception des frets si payable au chargement avant le départ et surtout délivrance des connaissements Dédouanement du navire Calcul des frets sur base des notes de cubage (measurement slip) Etablissement d’une copie de la liste de réservation (booking list) à l’arrimeur (stevedore) Formalités en rapport avec les marchandises dangereuses Réservation d’un quai au service de capitainerie du port Rédaction des manifestes par port de destination Déclaration du navire par le commis de rivière Signature et datation des connaissements Perception des frets si payable au chargement avant le départ et surtout délivrance des connaissements Dédouanement du navire Renseigner les autres ports de chargement et l’armateur de l’ETD du navire Etablissement des comptes d’escale (settlement of accounts) Rédaction de documents spéciaux requis dans les différents ports de déchargement Rédaction de « manifest correctors » en cas de calcul de fret erroné Traitement des réclamations De aanverwante personen en bedrijven in de scheepvaart

Lors de l’EXPEDITION DES MARCHANDISES Renseigner les autres ports de chargement et l’armateur de l’ETD du navire Etablissement des comptes d’escale (settlement of accounts) Rédaction de documents spéciaux requis dans les différents ports de déchargement Rédaction de « manifest correctors » en cas de calcul de fret erroné Traitement des réclamations Renseigner les autres ports de chargement et l’armateur de l’ETD du navire Etablissement des comptes d’escale (settlement of accounts) Rédaction de documents spéciaux requis dans les différents ports de déchargement Rédaction de « manifest correctors » en cas de calcul de fret erroné Traitement des réclamations De aanverwante personen en bedrijven in de scheepvaart

Lors de la RECEPTION DES MARCHANDISES Réception du plan d’arrimage, des manifestes et du chargement Contrôle du calcul des frets (freight calculation) Envoi d’une copie du plan d’arrimage à l’arrimeur et établissement d’un plan de désarrimage Envoi d’avis d’arrivée aux réceptionnaires Contacter les réceptionnaires / expéditeurs Rédaction de listes de chargement pour la douane Rédaction des laisser-suivre, factures de fret Délivrance des marchandises sur le quai contre remise d’un laisser- suivre Désignation d’expert(s) lors de dégâts aux marchandises Lors de la réception des marchandises Réception du plan d’arrimage, des manifestes et du chargement Contrôle du calcul des frets (freight calculation) Envoi d’une copie du plan d’arrimage à l’arrimeur et établissement d’un plan de désarrimage Envoi d’avis d’arrivée aux réceptionnaires Contacter les réceptionnaires / expéditeurs Rédaction de listes de chargement pour la douane Rédaction des laisser-suivre, factures de fret Délivrance des marchandises sur le quai contre remise d’un laisser-suivre Désignation d’expert(s) lors de dégâts aux marchandises De aanverwante personen en bedrijven in de scheepvaart

Lors de la RECEPTION DES MARCHANDISES Rédaction de rapport(s) pour la compagnie en cas de dégâts Rédaction du rapport des frais exposés par le navire lors de son escale Désignation d’experts en cas de contestation sur les dégâts aux marchandises Rédaction de rapport(s) pour la compagnie en cas de dégâts Rédaction du rapport des frais exposés par le navire lors de son escale Désignation d’experts en cas de contestation sur les dégâts aux marchandises De aanverwante personen en bedrijven in de scheepvaart

La relation Agent - Armateur Le contrat entre l’agent et l’armateur peut être : Écrit (Liner Agency Agreement) ou Oral (tacite) En cas de contrat tacite : - l’Agent possède les pleins pouvoirs (sauf instructions contraires de l’armateur); - Toute action de l’agent engage l’armateur; - L’Agent doit défendre les intérêts de l’armateur et de l’affréteur La relation Agent-Armateur Le contrat entre l’agent et l’armateur peut être soit écrit (voir annexe ‘Standard Liner Agency Agreement), soit oral ou tacite. En cas d’accord tacite, l’agent dispose de certaines procurations pour mener n’importe quelle négociation (à moins qu’un contrat écrit ou des instructions transmises par telex, fax,etc n’en limite le cadre). Néanmoins, l’agent a besoin d’une certaine liberté pour remplir sa tâche d’agent. Exemple d’autorité tacite : l’agent doit pouvoir signer, au nom de l’armateur, les garanties exigées par les autorités portuaires avant de pouvoir recevoir la permission d’accoster dans le port. Si l’agent n’acceptait pas les demandes des autorités portuaires ou s’il devait attendre les instructions spécifiques de l’armateur, il nuirait aux intérêts de la compagnie et ne pourrait pas remplir sa tâche initiale. Toute action de l’agent implique l’armateur si ce dernier l’a placé dans une position de compétence tacite. Le fait que l’agent a été nommé par la compagnie ou selon les termes de la charte-partie n’a pas d’importance. L’agent doit, dans tous les cas, défendre les intérêts de l’armateur et de l’affréteur et suivre fidèlement les instructions de la compagnie. De aanverwante personen en bedrijven in de scheepvaart

La relation Agent - Armateur L’agent ne doit pas abuser de ses compétences Si non respect des instructions de l’armateur : il est personnellement responsable Doit faire connaitre sa qualité d’ « agent » Doit signer les documents avec la mention « as agent only » ou « as agent for owner(s) » Le terme « agent » n’est pas suffisant L’agent ne peut pas « déléguer » sauf si autorisé par l’armateur Les documents sont confidentiels La relation Agent-Armateur L’agent ne doit jamais abuser de ses compétences. S’il devait malgré tout en abuser et ne pas suivre les instructions de l’armateur, il serait personnellement responsable de ses actes avec toutes les conséquences qui s’en suivent. L’agent doit veiller à ce que la partie tierce avec laquelle il négocie au nom de l’armateur, soit au courant de sa qualité d’agent. L’agent ne doit jamais donner l’impression aux tiers avec lesquels il négocie qu’il est l’armateur. C’est pourquoi il est important que tous les documents signés par l’agent portent la mention ‘as agents only’ ou ‘as agents for owners’. La personne qui signe un document, en son nom propre et sans réserve est sensé l’avoir traitée elle même et sera donc personnellement responsable de ses actes. Donc, si l’agent veut éviter toute méprise et signifier clairement qu’il n’agit pas en son nom propre mais au nom de son employeur (l’armateur), alors il doit indiquer sur tous les documents destinés à des tiers, la mention “as agents only”. Grâce à cette mention qui est admise par la juridiction, l’agent ne pourrait être rendu responsable du paiement des factures admises pour le compte de l’armateur. L’emploi du terme « agent » seulement lors de la signature d’un document n’offre pas de garantie suffisante ; il pourrait être lié personnellement. L’agent ne peut pas déléguer sa fonction ou une partie de celle-ci à une tierce personne sauf si l’armateur (l’opérateur) lui en ait donné la permission (par écrit ou tacitement). Tous les documents et informations échangées avec l’armateur doivent être considérées comme des informations confidentielles. De aanverwante personen en bedrijven in de scheepvaart

L’agent et l’affrètement Dans le cas d’une charte-partie au voyage : Agent = agent portuaire La clause “Agency clause” détermine qui nomme l’agent (Owner’s agent of Charterers’ agent); Agent souvent nommé par l’affréteur ‘Agency fee’ payé par l’armateur De aanverwante personen en bedrijven in de scheepvaart

L’agent et l’affrètement Dans le cas d’une charte-partie à temps : Situation différente que lors d’une C/P voyage; Armateur = “armateur-affréteur” ; Operateur du navire nomme l’agent; L’affréteur à temps décide du chargement Dans le cas d’un affrètement à temps, la situation est différente que celle d’un affrètement au voyage. Dans une C/P à temps, l’affréteur devient un “armateur-affréteur”. Il est en quelque sorte le remplaçant de l’armateur; c’est l’opérateur du navire; il nomme l’agent lui-même. L’affréteur à temps décide lui-même quand le navire sera chargé ou déchargé, quel est la nature de la cargaison et comment celle-ci sera manipulée De aanverwante personen en bedrijven in de scheepvaart

L’agent et l’affrètement Durant la période d’affrétement à temps : Operateur paie les coûts variables comme : - Frais de combustibles (fuel costs); - Droits de port et de balisage (port & light dues); - Remorqueurs et pilotage (tugs, pilotage dues); - Droits de canaux (canal dues); - Rétributions d’agence (agency fees) et - Frais de manutention de la cargaison. L’armateur paie les frais fixes comme : les salaires de l’équipage, les provisions, les assurances, l’administration (société de classification, etc.). De aanverwante personen en bedrijven in de scheepvaart

L’agent et l’affrètement Lors d’un affrètement à temps : Le capitaine doit respecter les instructions de l’affréteur Agent nommé et payé par l’affréteur à temps; L’agent doit veiller aux intérêts de l’affréteur ; il doit aussi (essayer) de respecter les demandes du navires Le capitaine doit à présent respecter (obéir) aux instructions de l’affréteur et lui offrir ses meilleurs services. L’agent sera nommé et payé par l’affréteur à temps. Dès lors, l’agent devra respecter les instructions de l’affréteur; cependant il devra aussi tâcher de respecter les désidérata du capitaine. L’agent du navire devra “servir deux maîtres”. Pas toujours facile !. De aanverwante personen en bedrijven in de scheepvaart

Rétribution de l’agent Agent payé par l’armateur ou l’opérateur (lors T/C) Tramping : Agent portuaire rétribué pour la consignation du navire; “agency fee” basé sur tarif officiel ou montant déterminé Liners : Agent de ligne reçoit agency fee + commission pour son travail de courtier en marchandises; Commission = % sur le fret net; % diffère selon exportation & importation (+ élevé pour exportation). L’agent est rétribué soit par l’armateur, soit par l’opérateur du navire (dans le cas d’une C/P à temps par exemple). En navigation vagabonde, L’agent portuaire est rétribué pour son intervention en temps que consignataire du navire. Cette rétribution appelée ‘agency fee” peut être fixée au moyen d’un tarif officiel ou peut être fixée au préalable par accord entre les parties; En navigation de ligne, L’agent de ligne reçoit son “agency fee” mais également une “commission” pour son entremise en tant que courtier de marchandises (agent’s commission). Le montant de la commission est un pourcentage sur le fret net (fret moins rabais). Ce pourcentage diffère selon l’exportation et l’importation. Le % est plus élevé dans le cas de marchandises exportées. Les frais que l’agent encourt ou avance – frais en rapport avec le navire ou la cargaison – constituent les “frais de port” (ship’s disbursements) Ces frais sont repris dans la “note de débours” ou la “note de frais de port” (disbursements account). De aanverwante personen en bedrijven in de scheepvaart

L’agent de ligne en tant qu’ “homme de confiance” de l’armateur Tâche de “courtier de marchandises” Tâche de consignataire du navire MAIS AUSSI en temps qu’homme de confiance de l’armateur : Une tâche d’information (information task); Une tâche de contrôle (control task) Comme nous l’avons signalé auparavant, l’agent de ligne détient deux fonctions importantes : celle de courtier en marchandises et celle de consignataire du navire. Outre ces deux fonctions, l’agent de ligne, en temps qu’ “homme de confiance de l’armateur aura aussi une tâche d’information (information task) et une tâche de contrôle (controle task). De aanverwante personen en bedrijven in de scheepvaart

L’agent de ligne en tant qu’ “homme de confiance” de l’armateur Tâche d’information : Concernant : les cargaisons ; informations générales sur le port, le pays, l’hinterland L’agent de ligne a une tâche d’information : Il doit tenir l’armateur au courant : De l’état des réservations; Des prévisions sur les poids et les volumes de cargaison; La durée probable des opérations de chargement et de déchargement; L’ETD du navire; Il doit aussi fournir des informations générales sur : La situation financière, commerciale, sociale et même politique pays, du port et de son hinterland; Les projets futurs d’expansion portuaire; Possible mouvements de grève dans et en dehors du port; Problèmes possibles en rapport avec le mouvement des marchandises; Le nom des grands exportateurs, Etc. - De aanverwante personen en bedrijven in de scheepvaart

L’agent de ligne en tant qu’ “homme de confiance” de l’armateur Tâche de contrôle : Ce contrôle s’applique aux services rendus par les services portuaires et par les stevedores ; Contrôle des services : droits de port, approvisionnement, pilotage, remorquage, réparation,, …Contrôle des prix et de la qualité des services rendus; Contrôle de la manutention des cargaisons : surtout les marchandises à l’export L’agent a une tâche de contrôle concernant : : Les services dont a bénéficié le navire durant son escale au port; La manipulation des cargaisons Concernant les services portuaires : l’agent doit contrôler les tarifs et les prix facturés lors du séjour du navire en port : droits de port, approvisionnement, remorquage, pilotage, …. Concernant le manipulation des marchandises : il contrôlera surtout les marchandises à l’exportation ; et en particulier les mesures, les poids, les volumes, la nature des cargaisons (IMO cargo) ; et cela dans le but de vérifier que le fret correct a été appliqué. De aanverwante personen en bedrijven in de scheepvaart

HOGERE ZEEVAARTSCHOOL ANTWERPEN L’AGENT MARITIME (shipping agent) 3 categories d’agent maritime : l’agent portuaire (port agent) l’agent de ligne (liner agent) l’agence propre (own agency) De aanverwante personen en bedrijven in de scheepvaart

L’agence propre Agence propre dans les ports importants A la direction : représentant de l’agence mère Politique de gestion identique Tâches de l’agent : même que celles agent de ligne L’AGENT DE LA COMPAGNIE Les grands compagnies de navigation possèdent leurs propres agences dans les pays où elles ont des intérêts économiques importants. A la tête de ces agences, nous retrouvons souvent un délégué de la compagnie qui est au courant des us et coutumes de la société. Par conséquence, il suivra la même politique de gestion que la compagnie. Il y a donc rarement des conflits entre l’agence et la compagnie. L’agence doit cependant souvent d’adapter aux habitudes locales et aux usages de la place. L’agent-compagnie remplit environ les mêmes tâches que l’agent de ligne, a savoir : une fonction en tant que courtier de marchandise ; une fonction en tant que consignataire du navire ; une tâche d’information ; une tâche de contrôle De aanverwante personen en bedrijven in de scheepvaart

HOGERE ZEEVAARTSCHOOL ANTWERPEN DE EXPEDITEUR THE SHIPPING AGENT L’AGENT DE NAVIRE De aanverwante personen en bedrijven in de scheepvaart

HOGERE ZEEVAARTSCHOOL ANTWERPEN DE EXPEDITEUR « commissionair-expediteur » : elke natuurlijke of rechtspersoon die, tegen vergoeding, de verbintenis aangaat goederen te doen vervoeren in eigen naam maar voor rekening van zijn committent, en één of meer met dat vervoer samenhangende verrichtingen, zoals het in ontvangst nemen, het bezorgen aan derden-vervoerders, het opslaan, de verzekering en het in- of uitklaren, uit te voeren of te doen uitvoeren. De commissionair-expediteur mag niet verward worden met de “vervoercommissionair” ! « vervoerscommissionair » : elke natuurlijke of rechtspersoon die, tegen vergoeding, de verbintenis aangaat een transport van goederen te verrichten en dit transport in eigen naam door derden doet uitvoeren; Commissionair : Een commissionair of broker is een persoon of firma die bemiddelt tussen de koper en verkoper. De commissionair krijgt bij een transactie een vergoeding die commissie wordt genoemd. Bij de uitoefening van diensten wordt een onderscheid gemaakt tussen de expediteur die optreedt: als commissionair- expediteur: zijn opdracht bestaat o.m. uit het verzenden van goederen hetzij in eigen naam, hetzij in naam van diens opdrachtgever, doch voor diens rekening en derhalve uit het uitvoeren van alle daartoe noodzakelijke diensten, het vervullen van alle vereiste formaliteiten en het sluiten van de ertoe benodigde overeenkomsten. 2) als vervoerscommissionair (ook soms commissionnair-vervoerder genoemd) : in de gevallen zoals hieronder bepaald, en in geen andere gevallen, wordt de expediteur beschouwd als vervoerscommissionair. a) wanneer hij het transport van goederen in eigen naam met zijn eigen middelen uitvoert, b) wanneer hij een transportdocument uitstelt in eigen naam, c) wanneer expliciet uit de opdracht valt af te leiden dat de expediteur zich in die zin verbindt. Commissionnaire de transport : quelqu'un qui s'engage à transporter sans être lui-même transporteur effectif mais qui donne à un sous-traitant le transport effectif. Ce commissionnaire de transport a une obligation sur le résultat à la différence du commissionnaire expéditeur. Commissionnaire expéditeur : intermédiaire qui organise le transport pour un intéressé à la marchandise. Il cherche donc les moyens d'assurer le transport. On dira de ce commissionnaire expéditeur, qu'il a une obligation sur les moyens. Le commissionnaire-expéditeur Il organise pour son donneur d’ordre l’expédition de la marchandise. Sa mission n’est pas de transporter mais de faire transporter224. k. Le commissionnaire de transport Il a pour mission de transporter la marchandise mais donne le transport en sous traitance. Il est responsable comme un transporteur. De aanverwante personen en bedrijven in de scheepvaart

DE EXPEDITEUR m.b.t. zeevervoer is de ‘commissionair-expediteur’ of ‘expediteur’ (forwarding agent, shipping agent or freight forwarder) een tussenpersoon, tussen - de verscheper (shipper) en het schip of scheepsvaart- maatschappij bij de verzending van goederen of tussen - het schip of de scheepvaartmaatschappij en de ontvanger (receiver) bij de ontvangst van goederen. De expediteur zal zich bezighouden met alle transport- formaliteiten en zal zorgen voor de goede afloop van de verzending en/of ontvangst van de goederen De aanverwante personen en bedrijven in de scheepvaart

SOORTEN EXPEDITEURS De verzending van goederen – op internationaal vlak – is een complexe transactie. - De transacties gaan gepaard met het vervullen van allerlei administratieve, consulaire, fiscale en douane formaliteiten. - Er zijn vaak meerdere vervoerders (zee, weg, spoor, lucht, binnenvaart) - Dikwijls secundaire transportfuncties zoals verpakken, opslaan, groupage, controle, verzekering, enz. Al die taken kunnen moeilijk – op een efficiënte wijze – door de verscheper (eigenaar v/d goederen) of door de vervoerder (reder of eigenaar van een vervoermiddel) worden ondernomen De aanverwante personen en bedrijven in de scheepvaart

SOORTEN EXPEDITEURS (next) Om de goederendoorstroming te verbeteren en dat tegen de zo laagst mogelijke prijs, hebben de verzendings-departementen hun import en export laten coördineren en organiseren door expediteurs. De expediteur is een persoon die zich gespecialiseerd heeft in het afsluiten van transportovereenkomsten en die dankzij : - zijn kennis van allerlei reglementen, wetten en conventies ; - zijn vertrouwdheid met verschillende transportmiddelen en tarieven; - zijn goede relaties met andere transportmiddens over gans de wereld; - zijn ervaring in het transportwezen aangewezen is om als neutrale tussenpersoon op te treden tussen de verkoper en de koper van goederen. De aanverwante personen en bedrijven in de scheepvaart

SOORTEN EXPEDITEURS (next) Men onderscheidt verschillende soorten expeditiebedrijven (afhankelijk van de soort dienst en de specialisatie). De voornaamste zijn : - de zeehavenexpediteurs (sea freight forwarders or sea forwarding agents) - de luchtvrachtexpediteurs (air freight forwarders) - de spoorwegexpediteurs (rai road freight forwarders) - de binnenvaartexpediteurs (inland navigation freight forw.) - de groupage expediteurs (groupage freight forwarders) - de fabrieksexpediteurs (factory freight forwarders) Enz. De aanverwante personen en bedrijven in de scheepvaart

Functies van de expediteur in het ZEEVERVOER De rol van de expediteur is belangrijker in de lijnvaart dan in de trampvaart In de lijnvaart : de transportovereenkomst tussen de eigenaar v/h schip en de eigenaar van de goederen wordt tot stand gebracht door bemiddeling van de expediteur. De expediteur vertegenwoordigt de eigenaar v/d goederen (die meestal in het binnenland of overzee is). De expediteur treedt hierbij op als vertrouwensman. In de trampvaart : de eigenaar v/h schip en de bevrachter worden met elkaar in contact gebracht langs de makelaar om De aanverwante personen en bedrijven in de scheepvaart

Functies van de expediteur in het ZEEVERVOER Summiere opsomming van de taken van de expediteur : Het adviseren van exporteurs en importeurs over formaliteiten en geschikte vervoermiddelen; Het doen vervoeren en het instaan voor de verzending De keuze van de meest geschikte havens en lijnen De keuze van het aangepaste vervoersmiddel of route bij inleidend of aansluitend vervoer Het opnemen van contact met de leveranciers van de goederen voor rekening van de koper of voor rekening van de leverancier. De expediteur in de zeehaven vertegenwoordigt dus de koper of de verkoper. De aanverwante personen en bedrijven in de scheepvaart

HOGERE ZEEVAARTSCHOOL ANTWERPEN DE VERVOERMAKELAAR (Transport broker) Vervoermakelaar = “elke natuurlijke of rechtspersoon die, tegen vergoeding, twee of meer personen met elkaar in contact brengt met het oog op het wederzijds sluiten van een vervoersovereenkomst, en die, ingeval hij bij het sluiten van die overeenkomst optreedt, dit slechts doet in hoedanigheid van vertegenwoordiger van zijn lastgevers” In de trampvaart : de eigenaars (operators) van schepen zijn niet op de hoogte van de goederen die voor vervoer worden aangeboden en omgekeerd de eigenaars of exporteurs van goederen zijn niet op de hoogte van de beschikbare schepen De belgische wet definieert het statuut van de vervoermakelaar (transport broker, courtier de transport) als volgt : De vervoermakelaar is elke natuurlijke of rechtspersoon die, tegen vergoeding, twee of meer personen met elkaar in contact brengt met het oog op het wederzijds sluiten van een vervoersovereenkomst, en die, ingeval hij bij het sluiten van die overeenkomst optreedt, dit slechts doet in hoedanigheid van vertegenwoordiger van zijn lastgevers. In de trampvaart is het courant dat de eigenaars (of operators) van één of meerdere schepen niet op de hoogte zijn van de goederen die voor vervoer worden aangeboden. En omgekeerd, dat de eigenaars of exporteurs van goederen niet op de hoogte zijn van de beschikbare schepen. Hier is een vervoermakelaar nodig De aanverwante personen en bedrijven in de scheepvaart

HOGERE ZEEVAARTSCHOOL ANTWERPEN De vervoermakelaar Taak : partijen in contact brengen met het oog op het wederzijds sluiten van een vervoerovereenkomst Vervoermakelaar : scheepsmakelaar / ladingmakelaar Scheepsmakelaar : lastgever = reder Hij zoekt een gepaste lading Bevrachtingmakelaar : lastgever = exporteur Hij zoekt een gepast schip Aan- en verkoopmakelaar De vervoermakelaar brengt beide partijen (de reder en de exporteur) in contact met elkaar met het oog op het wederzijds sluiten van een vervoerovereenkomst. De vervoermakelaar kan ofwel scheepsmakelaar, ofwel bevrachtingmakelaar zijn. Als scheepsmakelaar, moet hij voor zijn lastgever – de reder- een gepaste lading zoeken. De scheepsmakelaar wordt ook cargadoor genoemd (shipbroker); Als bevrachtingmakelaar of ladingmakelaar, moet hij voor zijn lastgever – de exporteur – een gepast schip zoeken. De bevrachtingmakelaar wordt ‘chartering broker’, ‘freight broker’ of ‘cargo broker’ genoemd. In de maritieme wereld kent men nog een derde soort makelaar nl. De aan- en verkoopmakelaar (sale and purchase broker). De aanverwante personen en bedrijven in de scheepvaart

HOGERE ZEEVAARTSCHOOL ANTWERPEN DE SCHEEPSMAKELAAR (owner’s broker) Tussenpersoon die – meestal in de trampvaart – zorgt voor het bevrachten van een schip; Aangeduid door een reder en moet zorgen dat de schepen worden benut tegen de hoogst mogelijke vrachtprijs; Zoek naar lading Geen vaste mandataris maar brengt twee partijen bij elkaar Hij heeft geen verantwoordelijkheid (“as agent for the Owner”) De scheepsmakelaar, ook soms ‘cargadoor’ genoemd is een tussenpersoon, die in de trampvaart zorgt voor de verhuring van een schip in tijdsbevrachting of in reisbevrachting. De scheepsmakelaar of « owner’s broker » wordt aangeduid door een reder. Hij moet zorgen dat de schepen van zijn opdrachtgever worden benut tegen de hoogst mogelijk vrachtprijs. Hij zal, in functie van de positie van het schip, naar een gepaste lading zoeken. Het schip moet zo weinig mogelijk in ballast varen om een volgende lading in te schepen. De scheepsmakelaar moet daartoe zeer goed op de hoogte zijn van de vrachtenmarkten. De scheepsmakelaar is geen vaste mandataris zoals de scheepsagent maar een tussenpersoon die twee partijen bij elkaar brengt. Of met beide een afzonderlijke overeenkomst afsluit. De scheepsmakelaar heeft geen verantwoordelijkheid in de afgesloten overeenkomst op voorwaarde dat hij zijn handtekening laat volgen door het voorbehoud « as agent for the owner ». De aanverwante personen en bedrijven in de scheepvaart

HOGERE ZEEVAARTSCHOOL ANTWERPEN DE BEVRACHTIONGSMAKELAAR (freight or cargo broker) Werkt voor de eigenaar van goederen en moet voor zijn opdrachtgever een gepast schip vinden Geen vaste mandataris maar een tussenpersoon die twee partijen bij elkaar brengt of met beide een afzonderlijke overeenkomst afsluit Geen verantwoordelijkheid in de overeenkomst “as agent for the charterer” De bevrachtingmakelaar is de tegenhanger van de scheepsmakelaar. De bevrachtingmakelaar werkt voor zijn opdrachtgever die eigenaar is van goederen ; hij moet een gepast schip vinden. Net zolas de scheepsmakelaar is hij geen vaste mandataris maar ook slechts een tussenpersoon die twee partijen bij elkaar brengt of met beide een afzonderlijke overeenkomst afsluit. Als tussenpersoon heeft hij ook geen verantwoordelijkheid in de afgesloten overeenkomst op voorwaarde dat hij zijn handtekening laat volgen door het voorbehoud : « as agent for the charterer ». De aanverwante personen en bedrijven in de scheepvaart

HOGERE ZEEVAARTSCHOOL ANTWERPEN De AAN- EN VERKOOPMAKELAAR Tussenpersoon die bemiddelt bij de aankoop en verkoop van schepen; Stelt de verkoopsovereenkomst op (memorandum of agreement); Geen verantwoordelijkheid in de overeenkomst “as sale and purchase broker only” De aan- en verkoopmakelaar is de tussenpersoon die bemiddeld bij de aan- en verkoop van schepen. Als aan- en verkoopmakelaar stelt hij de « verkoopsovereenkomst » op (memorandum of agreement). Als tussenpersoon heeft hij geen verantwoordelijkheid in de afgesloten contract op voorwaarde dat hij zijn handtekening laat volgen door het voorbehoud « as sales and purchase broker only » of « as agents only ». De aanverwante personen en bedrijven in de scheepvaart

HOGERE ZEEVAARTSCHOOL ANTWERPEN Noten De vervoermakelaar kan nu eens scheepsmakelaar of nu eens bevrachtingmakelaar zijn of zelfs beide De makelaars stellen de C/P op; ze ondertekenen de documenten ten behoeve van hun opdrachtgever De makelaar ontvangt een vergoeding (brokerage commission) (percentage op de vracht – zie B/L) De scheepsmakelaar kan ook zorgen voor de consignatie van schepen (in de trampvaart). De hoedanigheden van scheepsmakelaar en bevrachtingmakelaar worden vaak door hetzelfde kantoor waargenomen; zodat de vervoermakelaar nu eens scheepsmakelaar of nu eens bevrachtingmakelaar kan zijn of zelfs beide. Als makelaar stellen zij de charterpartij op ; ze ondertekenen het document ten behoeve van hun opdrachtgever, achter met het gebruikelijk voorbehoud. De makelaar ontvangt een vergoeding voor zijn tussenkomst (brokerage commission). Het bedrag van de vergoeding wordt vermeld in de charterpartij. Meestal is dit een percentage op de vracht. De scheepsmakelaar kan ook de consignatie van schepen verzorgen. Dat in de trampvaart. Zijn functies zijn deels gelijk aan deze van de scheepsagent. Hij wordt dan « ship-agent » genoemd. De aanverwante personen en bedrijven in de scheepvaart

HOGERE ZEEVAARTSCHOOL ANTWERPEN DE BOEKING AGENT (booking or loading brokers) Agenten aangesteld door de rederij van een lijndienst om lading te verzamelen en om vrachtbetalingen te innen; « Person who acts on behalf of liner company/shipowner, attending to the loading and documentary work connected with the dispatch of a vessel ». Ze adverteren afvaartdata in gespecialiseerde bladen Ze controleren soms de stuwing (zonder verantwoordelijkheid) Ze ontvangen een percentage op de vracht Zijn bevoegd om bevrachtingovereenkomsten te tekenen; connossementen uitgeven en tekenen "All the regular shipping lines operating from the United Kingdom appear to entrust the business of arranging the cargo to a loading broker. He advertised the date of sailing in shipping paper or elsewhere, and generally prepares and circulates to his customers a sailing card. It is his business to supervise the arrangements for loading, through the actual storage is decided by the cargo superintendent. It is the broker's business also to sign the bill of lading. and issue it to the shipper of his agent in exchange for the freight" « Boeking agenten » (booking agents or loading agents) zijn agenten aangesteld door de rederij van een lijndienst om lading te verzamelen en om vrachtbetalingen te innen. Person who acts on behalf of liner company/shipowner, attending to the loading and documentary work connected with the dispatch of a vessel. De boeking agenten adverteren de afvaartdata van de schepen in gespecialiseerde bladen. Ze controleren soms de stuwing van de goederen alhoewel ze hiervoor geen enkele verantwoordelijkheid aanvaarden (ten opzichte van de eigenaar van het schip). Voor hun tussenkomst, ontvangen zij over het algemeen een percentage op de vracht. Boeking agenten zijn gewoonlijk bevoegd om bevrachtingsovereenkomst aan te gaan voor rekening van hun principalen. Ze kunnen ook connossementen uitgeven en tekenen maar in dat geval is hun verantwoordelijkheid beperkt. De aanverwante personen en bedrijven in de scheepvaart

HOGERE ZEEVAARTSCHOOL ANTWERPEN De aanverwante personen en bedrijven in de scheepvaart

HOGERE ZEEVAARTSCHOOL ANTWERPEN DE NVOCC (Non-Vessel Operating Common Carrier) Persoon of onderneming die transportovereenkomsten aangaat voor het vervoer met schepen waarvan hij noch de eigenaar noch de exploitant is; De NVOCC maakt gebruikt van de bestaande lijnen of diensten. Hij bewijst de verscheping tegenover de verladers door eigen connossementen Meestal actief in de containervaart ; hij groepeert de lading van andere expediteurs en verladers in containers. De NVOCC huurt per reis een aantal ‘slots’. De NVOCC is niet contractueel gebonden aan één carrier; hij verscheept zijn goederen tegen de interessantste vrachten die hij kan bekomen De NVOCC (Non-vessel operating common carrier) is een persoon of onderneming die transportovereenkomsten aangaat voor het vervoer met schepen waarvan hij noch de eigenaar noch de exploitant is; De NVOCC maakt daarvoor gebruik van reeds bestaande lijnen of diensten waarvor hij lading groepeert en waarbij Ecu-Line is een NVOCC (Non Vessel Operated Common Carrier), wat betekent dat het opereert als een gewoon vervoerder, evenwel zonder de beperkingen en vaste kosten van een eigen vloot. De aanverwante personen en bedrijven in de scheepvaart

DE AFLADER, AFSCHEPER, VERLADER, VERSCHEPER Allemaal synomiemen van elkaar. Soms spreekt men ook van afzender, inlader of inscheper. De Engelse terminologie is veel eenvoudiger : = SHIPPER (of Consignor) SHIPPER = Persoon, onderneming of agent (b.v.expediteur) die de goederen levert voor verzending De naam van de shipper wordt vermeld in het connossement : de shipper is de partij die met de vervoerder de vervoers-overeenkomst heeft afgesloten. De aanverwante personen en bedrijven in de scheepvaart

DE VERVOERDER Vervoerder = CARRIER Partij die, in de vervoersovereenkomst, de goederen moet vervoeren De vervoerder is gewoonlijk de eigenaar van het schip (dus de reder) ; kan ook de beheerder of de bevrachter van het schip zijn indien hij met de verlader de vervoersovereenkomst heeft afgesloten De aanverwante personen en bedrijven in de scheepvaart

DE ONTVANGER Ontvanger = RECEIVER Persoon, onderneming of agent die de zending ontvangt (b.v. de koper van de goederen of zijn vertegenwoordiger) De aanverwante personen en bedrijven in de scheepvaart

DE BESTEMMELING Bestemmeling = CONSIGNEE Persoon, onderneming of agent die de zending ontvangt (b.v. de koper van de goederen of zijn vertegenwoordiger) De bestemmeling hoeft niet noodzakelijk de koper van de goederen te zijn De ONTVANGER en de BESTEMMELING van de goederen zijn meestal dezelfde persoon. Soms spreekt men ook van GEADRESSEERDE In de cognossementen vindt men soms “Notify address”. Dit is de naam en het adres van de persoon, onderneming of agent, die door de vervoerder moet verwittigd worden over de aankomst van de goederen. De aanverwante personen en bedrijven in de scheepvaart

DE STUWADOOR OF STOUWER Stuwadoor of stouwer = STEVEDORE Persoon die de schepen laadt en/of lost De stouwer staat ook in voor het stuwen van de lading (cargo lashing & securing) (hij doet soms beroep op gespecialiseerde firma’s zoals scheerders en schoorders of een kuipersfirma) De stuwadoor verwerken de goederen op de kade, uit of in pakhuizen, opslagplaatsen, lichters, voertuigen,… De activiteiten omvaten ook het controleren, wegen, meten en het nemen van monsters van de goederen De stuwadoor doet beroep op havenarbeiders en maakt gebruikt van werktuigen en apparatuur die hij afhuurt of zelf in bezit heeft De aanverwante personen en bedrijven in de scheepvaart

DE STUWADOOR OF STOUWER (next) Bij uitgaande lading : - de stouwer zal de goederen weghalen onder afdak of binnen de perimeter - vervolgens zal hij de goederen aanslaan en - met de kraan of met laadbomen over de reling brengen en - in het ruim afslaan en deskundig stuwen of laten stuwen Bij inkomende lading : - de stouwer zal de goederen uit het ruim halen, aanslagen en - over de scheepsreling brengen waarna ze door - een stouwersgast op de kaai worden afgeslagen De aanverwante personen en bedrijven in de scheepvaart

DE STUWADOOR OF STOUWER (next) In de lijnvaart werkt de stouwer in opdracht van de reder (of zijn agent) In de trampvaart moet naar de termen van de C/P worden gekeken. In geval van FIO/FIOS/FIOST : de kosten voor laden (lossen), stuwen(ontstuwen) en/of trimmen zijn voor rekening van de bevrachter (ontvanger) De activiteiten van de stouwers zijn meestal in handen van stuwadoorsfirma’s. Sommige grote scheepvaartmaatschappijen hebben hun eigen stuwadoorsbedrijf (sterk vermindert) De vervoerder (reder/kapitein) blijft verantwoordelijk voor de zeewaardige stuwage van de goederen. De stouwer moet zijn werkzaamheden uitvoeren volgens de instructies van de kapitein De aanverwante personen en bedrijven in de scheepvaart

DE STUWADOOR OF STOUWER (next) De stouwer is verantwoordelijk tegenover zijn opdrachtgever (reder, agent, bevrachter) volgens de afgesloten overeenkomst De stouwerbedrijven zijn verenigd in beroepsorganisaties. In Antwerpen : A.B.A.S., U.S.V.A. … De aanverwante personen en bedrijven in de scheepvaart

DE SCHEERDERS EN SCHOORDERS Scheerders en schoorders = LASHERS en SECURERS Gespecialiseerde vakmensen die instaan voor - het inrichten van de ruimen voor bepaalde ladingen - het zeevast bevestigen (sjorren) van de goederen in de ruimen of aan dek Ze kunnen als zelfstandige ondernemingen optreden, in opdracht van de stouwers of de reders Grote stuwadoorsbedrijven verzekeren deze diensten zelf De aanverwante personen en bedrijven in de scheepvaart

DE NATIE Natie = CORPORATION Staat in voor de receptie van de goederen Bij uitgaande goederen zullen ze instaan voor het lossen van de aangevoerde goederen uit wagons of vrachtwagens op kaai Bij binnenkomende goederen staan ze in voor : - de overname van de goederen uit de hijs (nadat de goederen werden afgeslagen door de stouwersgast) - het sorteren per connossement - het stapelen onder afdak Natiebedrijven : ten dienste staan van de goederen Stouwersbedrijven : ten dienste staan van het schip De aanverwante personen en bedrijven in de scheepvaart

DE NATIE (next) Bij uitgaande goederen : natie werken in opdracht van de reder of scheepsagenten doch voor rekening van de verladers Bij binnenkomende goederen : natie werken in opdracht van de reder of de scheepsagenten doch voor rekening van de ontvangers Naast het laden/lossen van vrachtwagens, wagons en binnenschepen hebben de naties tal van andere taken zoals : - de opslag van goederen in transitmagazijnen, koelruimen en tanks Bemonstering (sampling), herverpakking en diverse controleopdrachten Naties hebben zich ook in beroepsverenigingen gegroepeerd De aanverwante personen en bedrijven in de scheepvaart

MARKEERDERS Markeerders = CARGO CHECKER or TALLY CLERCK Worden door de rederij / scheepsagent of stouwers aangesteld voor… De gewichts- en stukscontrole en voor… Het nagaan van de gesteldheid van de goederen (uitgaande en ingaande lading) De aanverwante personen en bedrijven in de scheepvaart

DE WEGERS EN METERS Wegers en Meters = WEIGHTERS & MEASURERS Vervullen bijna de zelfde taken als de markeerders en staan dus ook in voor - gewichtscontrole (check weighing) - volume controle (volume control) - controle van maten (measuring) - stuks controle (tallying) - toezicht op de staat van de goederen Worden aangesteld door de rederij / scheepsagent of door de verladers/ontvangers van de goederen Zeer belangrijk : vrachtprijs en stuwadoorskosten zijn gebaseerd op het ingeladen of gelost gewicht/volume van de goederen De aanverwante personen en bedrijven in de scheepvaart

DE GOEDERENCONTROLEURS Goederencontroleurs = CARGO INSPECTORS or CARGO SUPERINTENDENTS or CONTROLLING AGENTS Zijn “goederendeskundigen” die worden ingeschakeld om de goederen, aan een gewichts- en of kwaliteitscontrole te onderwerpen Taken waargenomen door gespecialiseerde firma’s De aanverwante personen en bedrijven in de scheepvaart

DE SUPERCARGO Supercargo of ladingopzichter = SUPERCARGO Persoon die als supplementair bemanningslid speciaal toezicht houdt op een goede behandeling zowel wat betreft het stuwen als de ventilatie, separatie, administratie, … Moet beschikken over de nodige speciale ervaring (m.b.t. de vervoerde goederen, de plaatselijke gebruiken en gewoonten van de laad- en loshaven..) Bij lijnrederijen die een trampschip bevrachten : supercargo is een eigen stuurman van de rederij (meestal) ; in de trampvaart : een persoon in dienst van de bevrachters Treedt enkel als adviseur ; de kapitein blijft volledig aansprakelijk voor de lading De aanverwante personen en bedrijven in de scheepvaart

DE TERMINAL OPERATEUR Containerisatie, schaalvergroting in de scheepsvaart, mogelijkheid om concessies te bekomen hebben de stouwers geleid tot het ontstaan van de terminaloperateur (terminal operator) Het klassieke vroeger onderscheid stouwer / natie is daarbij vervaagd en heeft de integratie van de verschillende soorten goederenbehandelaars in de hand gewerkt (b.v. Delwaide dok) Deze “terminal operators” willen de goederenstroom op hun kade volledig te controleren Daardoor sluiten zij hun kaaien af voor de klassieke behandelaars die in hoofdzaak natiewerk verrichten De aanverwante personen en bedrijven in de scheepvaart

HOGERE ZEEVAARTSCHOOL ANTWERPEN DE AVERIJCOMMISSARIS Vertegenwoordiger v/d verzekeraar Bij kleine schadegevallen : hij zal een onderzoek zelf instellen en het schadedossier afhandelen Bij belangrijke sinisters : hij zal een expert aanstellen die samen met de expert van de reder de schade op tegenspraak zal nagaan Na de expertise/rapporten van de experts : hij kan de toelating geven om de goederen weg te halen. Hij zal aan averijrapport of een averijcertificaat opstellen Hij kan ook de schadeberekening aan de “average adjuster’ of “dispacheur” overlaten. De averij commissaris is de vertegenwoordiger van de verzekeraar. Zijn naam is in de verzekeringspolis opgenomen. De verzekerde moet zich tot hem wenden wanneer schade aan de verzekerde goederen worden vastgesteld (in het geval van een goederenverzekering). Bij kleine schadegevallen kan de averij commissaris zelf een onderzoek instellen en het schadedossier afhandelen. Bij belangrijke sinisters zal hij echter een expert aanstellen die samen met de expert van de reder op tegenspraak zal nagaan. Na de expertise en de ontvangst van het rapport van de experts kan de averijcommissaris de toelating geven op de goederen weg te halen. Hij zal een averijrapport of een averijcertificaat opstellen. De averijcommissaris kan ook de schadeberekening aan een ander persoon overlaten, nl. De « average adjuster » of « dispacheur ». De aanverwante personen en bedrijven in de scheepvaart

HOGERE ZEEVAARTSCHOOL ANTWERPEN Averijverslag / Constat d'avarie / Certificate of loss “ Het averijverslag is de handeling waarbij de schade-expert in een schriftelijk verslag de kenmerken en het belang van de beschadigingen en de verliezen bepaalt ”. De aanverwante personen en bedrijven in de scheepvaart

HOGERE ZEEVAARTSCHOOL ANTWERPEN DE DISPACHEUR (Average Adjuster) Expert die het aandeel van iedere belanghebbende (schip, lading en vracht) zal bepalen bij averij-grosse; Kan ook bemiddelen bij grote averij-particulier (b.v. bij aanvaring) op aanvraag van de averijcommissaris; De dispacheur bepaald de dispache (average statement), d.i. het aandeel dat elke belanghebbende partij in de averij-grosse moet betalen. De dispacheur (average adjuster) is een expert die het aandeel van iedere belanghebbende (schip, lading en vracht) zal bepalen bij averij-grosse. Hij kan ook, in grote schadeclaims, bemiddelen bij het vaststellen van de vergoeding bij averij-particulier (bijv. Bij aanvaring). In dat geval zal hij meestal optreden op aanvraag van de averijcommissaris en op basis van de polisvoorwaarden het aandeel van de assuradeurs bepalen. De dispacheur stelt de « dispache » op (average adjustment of average statement). De dispache is de averijregeling. De aanverwante personen en bedrijven in de scheepvaart

HOGERE ZEEVAARTSCHOOL ANTWERPEN Averij-grosse (AG) (General Average) Averij-grosse is een zeer oud principe waarbij alle betrokken partijen bij een zeereis (schip, lading en vracht) evenredig de verliezen delen die een gevolg zijn van een vrijwillige en succesvolle opoffering. Deze opoffering betreft een gedeelte van het schip en/of de lading om de gehele onderneming te beschermen tegen een dreigend gevaar dan wel bijzondere kosten gemaakt ter bescherming van het gezamenlijke belang bij schip & lading. Averij-particulier (AP) (Particular Average) Averij-particulier omvat die kosten en/of schade welke uitsluitend ten laste komen van de reder aan wiens schip schade is toegebracht (bv. stormschade) of ten laste van de eigenaar van de lading die schade heeft opgelopen (bv. door lekkage). Hier is in tegenstelling tot AG geen sprake van gemeenschappelijk belang. De aanverwante personen en bedrijven in de scheepvaart

HOGERE ZEEVAARTSCHOOL ANTWERPEN DE ZEEEXPERT (Surveyor or nautical expert) Deskundige die door de averijcommissaris wordt aangewezen om een bepaalde schade vast te stellen Elke deskundige heeft (in principe) zijn specialiteit Men onderscheidt hoofdzakelijk : de scheepsexpert (ship surveyor) : schade aan schip en/of machines; de goederenexpert (cargo surveyor) : schade aan de goederen; Zeeëxperts zijn meestal voormalige kapiteins of hwk. Kunnen ook door verzekeraars/particulieren worden aangesteld De zeeëxpert (surveyor or nautical expert) is een deskundige die door de averijcommissaris wordt aangewezen om een bepaalde schade vast te stellen. Op basis van zijn bevindingen zal de averij commissaris zijn rapport opstellen. In principe heeft elke deskundige zijn specialiteit. Zo onderscheidt men hoofdzakelijk de Scheepsexpert (ship surveyor) die vooral schade aan het schip en / of de machines zal vaststellen en de Goederenexpert (cargo surveyor) die de schade aan de goederen zal vaststellen. Sommige experts doen beide. Meestal zijn zeeëxperts voormalige kapiteins of hoofdwerktuigkundigen. Zij kunnen ook door verzekeraars of door particulieren worden aangesteld. De aanverwante personen en bedrijven in de scheepvaart

HOGERE ZEEVAARTSCHOOL ANTWERPEN COLLEGE VAN ZEEEXPERTEN – NAUTISCHE COMMISSIE De Rechtbanken van Koophandel in België beschikken over een college van experts : de “ Nautische Commissie bij de Rechtbank van Koophandel ” te Antwerpen Nautical Commission with the Court of Commerce at Antwerp Opdrachten : (voorbeelden) het controleren v/d belading en/of de stuwage Het opmaken van een stuwage-rapport; Expertises bij aanvaringen om schuld te bepalen Expertises bij averij aan de goederen enz. In geval van betwisting in maritime schadegevallen zal de Rechtbank een onderzoek bevelen door experts. Hiervoor beschikken de Rechtbanken van Koophandel in België over een College van Experts namelijk de « Nautische Commissie bij de Rechtbank van Koophandel » te Antwerpen. De opdrachten van de Nautische Commissie (nautical commission) zijn omvangrijk en bestaan hoofdzakelijk uit : Het controleren van de belading en/of de stuwage van zeeschepen en het opmaken van een stuwage-rapport; Het controleren van de belading en stuwage van gevaarlijke goederen Expertises bij aanvaringen om schuld te bepalen; Bij averij aan de goederen, die werd vastgesteld voor de lossing, kan de scheepsagent zich tot de Rechtbank van Koophandel wenden, die experts zal aanduiden om de averij te schatten. Zij zullen meestal de lossing bijwonen en de toestand van de luiken controleren (afsluiting van de luiken, vullings, stuwage van de lading, e.d.) Overeenkomstig hun bevindingen maken ze een rapport op ; dat ze ter griffie van de Rechtbank van Koophandel neerleggen. Enz. De aanverwante personen en bedrijven in de scheepvaart

HOGERE ZEEVAARTSCHOOL ANTWERPEN DE ZEEVERZEKERINGSMAKELAAR (insurance broker) Onafhankelijke handelaar die tussenkomst bij de onderhandelingen en de afsluiting van zeeverzekerings-contracten De zeeverzekeringsmakelaar (insurance broker, courtier d’assurance) is een onafhankelijk handelaar die tussenkomst bij de onderhandelingen en de afsluiting van zeeverzekeriongscontracten. De aanverwante personen en bedrijven in de scheepvaart

HOGERE ZEEVAARTSCHOOL ANTWERPEN HET BESTUUR DER DOUANE Inklaring bij het binnenkomen binnen de 24uur bij het bestuur der douane (customs office) Inklaring = het vervullen van de douaneformaliteiten voor inkomende transporten. Het schip is “ingeklaard” Uitklaring : bij de afvaart Douaneformaliteiten verschillen van haven tot haven (zie Guide to Port Entry” en “Ports of the World” In-, uitklaring door de scheepsagent of zijn vertegenwoordiger (de waterklerk) Elke schip dat een haven buitenvaart moet bovendien een ‘customs clearance’ bezitten (toelating om de haven te verlaten) Bij het binnenkomen van een haven moet een zeeschip binnen de 24 uur bij het « bestuur der douane » (customs office) ingekaard worden. Bij de afvaart moeten eveneens douanedocumenten worden ingediend. De douaneformaliteiten verschillen van haven tot haven en kunnen in bepaalde publicaties zoals de ‘Guide to Port entry » en de « Ports of the World » teruggevonden worden. Gewoonlijk zal het schip in- of uitgeklaard worden door de scheepsagent of zijn vertegenwoordiger, nl. De waterklerk. Elk schip dat een haven buitenvaart moet bovendien van een speciaal “uitklaringformulier” (custom clearance) voorzien zijn. Het is een bewijs dat het schip de toelating heeft om de haven te verlaten en dat er geen taksen, rechten of boetes meer verschuldig zijn. Een kopie van dit uitklaringformulier wordt gewoonlijk aan de loods overhandigd. De aanverwante personen en bedrijven in de scheepvaart

HOGERE ZEEVAARTSCHOOL ANTWERPEN DE WATERCLERK Bediende van de scheepsagentuur die zich met de consignatie en de behandeling van de schepen belast Zijn specifieke taken : het inklaren en uitklaren van schip en lading hulp aan kapitein bij het invullen van talrijke formaliteiten contactman tussen schip en agentuur De waterklerk (waterclerck) is een bediende van de scheepsagentuur, die zich met de consignatie en de behandeling van de schepen belast. Zijn specifieke taken zijn : Het inklaren en uitklaren van schip en lading Hulp aan kapitein bij het invullen van talrijke formaliteiten; Contactman tussen schip en agentuur De aanverwante personen en bedrijven in de scheepvaart

HOGERE ZEEVAARTSCHOOL ANTWERPEN DE SHIPPING SIGNALLING SERVICES (S.S.S.) Privé onderneming Taak : informeert de agenturen over de positie en de beweging van de schepen De Shipping and Signalling Service (S.S.S.) is een privé onderneming die tot taak heeft de agenturen te informeren over de positie en de beweging van de schepen. Zij meldt de passage van het schip in het Kanaal en in de Noordzee en de doorvaart of het ankeren te Vlissingen. Zij rapporteren eveneens de posities van de uitgaande schepen. De aanverwante personen en bedrijven in de scheepvaart

HOGERE ZEEVAARTSCHOOL ANTWERPEN

HOGERE ZEEVAARTSCHOOL ANTWERPEN DE SHIPPING SIGNALLING SERVICES (S.S.S.) Privé onderneming Taak : informeert de agenturen over de positie en de beweging van de schepen De Shipping and Signalling Service (S.S.S.) is een privé onderneming die tot taak heeft de agenturen te informeren over de positie en de beweging van de schepen. Zij meldt de passage van het schip in het Kanaal en in de Noordzee en de doorvaart of het ankeren te Vlissingen. Zij rapporteren eveneens de posities van de uitgaande schepen. De aanverwante personen en bedrijven in de scheepvaart

De agent en de bevrachting Bij een reisbevrachting : De aanverwante personen en bedrijven in de scheepvaart

LES PERSONNES ASSOCIEES AU TRANSPORT MARITIME (LES INTERMEDIAIRES)

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